Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPACTS PLUS
IMPACTS ORGANISATION (SA)

Numéro de dépôt :
1703403
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
25/10/2001
IMPACTS PLUS de IMPACTS ORGANISATION

Présentation de la marque IMPACTS PLUS

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) IMPACTS ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « IMPACTS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMPACTS ORGANISATION domicilié(e) 3 rue Jules Vallès, 22000 SAINT BRIEUC - France.

La marque IMPACTS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACTS PLUS est expirée depuis le 25 octobre 2001.

IMPACTS ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS , IMPACTS ORGANISATION , CASCADE , (Marque figurative)


IMPACTS ORGANISATION (SA) - 3 rue Jules Vallès, 22000 SAINT BRIEUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Ordinateur, mini et micro-ordinateurs, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;programmes pour tous types d'ordinateurs, pour tous types d'exploitation, logiciels d'exploitation, logiciels systèmes, logiciels d'application, progiciels, système experts, moteurs d'inférence, bases de connaissance et d'une manière générale, tous systèmes, appareils et instruments pour le traitement des informations, leurs pièces détachées.Publicité et affaires, informations ou renseignements d'affaires, contrôle, direction inspection et surveillance d'affaires,d'informations publicitaires, compilation de renseignements (statistiques), consultations, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), planification, recherches pour affaires, projets (affaires commerciales).Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Comptabilité, conseil, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques de sténotypie, tenue et vérification de comptes, estimations en matières d'affaires et estimations financières, investigations pour affaires, tenue de livres, expertises de rentabilité, cotes de bourse, reproduction de documents, conseils en organisation.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Délégation de personnel.Consultations professionnelles, prospection; études de projet, expertises, techniques informatique, programmes, logiciels pour tous types d'application industrielles ou de gestion, assistance technique, services de programmation, d'enregistrement, de compilation, de conversion de fichiers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.